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Appels d'offres

11
déc
2017
Electricité

Appel d’offres portant sur la réalisation et l’exploitation d’Installations de production d’électricité à partir d’énergie solaire photovoltaïque ou éolienne situées en métropole continentale

En coursDate limite de dépôt des offres : lundi 03 septembre 2018 14:00:00

Le présent appel d’offres porte sur la réalisation et l’exploitation d’Installations de production d’électricité situées en métropole continentale qui utilisent l’énergie solaire photovoltaïque ou l’énergie mécanique du vent.

Date limite de dépôt des offres

La date limite du dépôt des candidatures est le 3 septembre 2018 à 14h.

Conditions de participation et spécifications

Cahier des charges :

Avis d'appel d'offres :

Appels d'offres

05
mai
2017
Electricité

Appel d’offres portant sur la réalisation et l’exploitation d’Installations de production d’électricité à partir de l’énergie mécanique du vent, implantées à terre.

En coursDate limite de dépôt des offres : vendredi 01 juin 2018 14:00:00

Le présent appel d’offres porte sur la réalisation et l’exploitation d’Installations de production d’électricité situées en métropole continentale qui utilisent l’énergie mécanique du vent.

Conditions de participation et spécifications

Cahier des charges en vigueur :

 Télécharger le cahier des charges en vigueur (dans sa version modifiée le 27 février 2018)

27/02/2018 : Un cahier des charges modificatif est disponible. Les modalités concernant le financement participatif (3.3.6, 7.2.2 et Annexe 4) ont été modifiées à partir de la seconde période.

Historique des modifications :

08/11/2017 : Un cahier des charges modificatif est disponible. Les modalités relatives aux modifications possibles du projet, à l'attribution de délais pour l'achèvement et aux obligations du Candidat ont été précisées.

26/09/2017 : Un cahier des charges modificatif est disponible. Il prévoit notamment :

- une extension de la période de question-réponse pour la première période

- des précisions relatives au modalités de financement participatif

- un élargissement des garanties bancaires au assurances et à la caisse des dépôt

Questions / Réponses :

 Liste des questions réponses rendues publiques le 6 avril 2018

Une version corrigée a été publiée, intégrant pour la première période, des précisions sur les délais accordés pour l'achèvement dans le cas de recours contentieux dirigés contre les autorisations administratives nécessaires à la réalisation de l'Installation :

 Liste des questions réponses rendues publiques le 25 octobre 2017, corrigées le 8 novembre 2017

Avis d'appel d'offres :

Candidater à l'appel d'offres

Dates limites de dépôt des offres :

Le candidat doit déposer son dossier de candidature avant les dates suivantes :

  • 1ère période : 1er décembre 2017 à 14h
  • 2ème période : 1er juin 2018 à 14h
  • 3ème période : 1er décembre 2018 à 14h
  • 4ème période 1er juin 2019 à 14h
  • 5ème période 1er décembre 2019 à 14h
  • 6ème période 1er juin 2020 à 14h

Formulaire :

Résultats de l'instruction des dossiers de candidature aux périodes passées

Délibérations de la CRE :

 Télécharger la délibération du 18 janvier 2018 relative à la première période

Rapports de synthèse :

 Télécharger le rapport de synthèse version publique de la première période de candidature

Appels d'offres

03
mai
2017
Electricité

Appel d’offres portant sur la réalisation et l’exploitation d’installations hydroélectriques - Développement de la petite hydroélectricité

En coursDate limite de dépôt des offres : jeudi 31 janvier 2019 14:00:00

Le présent appel d’offres porte sur la réalisation et l’exploitation d’installations hydroélectriques nouvelles de puissance supérieure ou égale à 1 MW et situées en France métropolitaine continentale.

Dates limites de dépôt des offres :

Le candidat doit déposer son dossier de candidature avant les dates suivantes :

  • 1ère période : 31 janvier 2018 à 14h
  • 2ème période : 31 janvier 2019 à 14h
  • 3ème période : 31 janvier 2020 à 14h

Il est rappelé que, pour les candidats aux 2 premières périodes de candidatures et pour les projets d’installation additionnelle de la 3ème période, une demande de précadrage environnemental doit être adressée au préfet de département, selon le cadre défini en annexe 5 du cahier des charges et avant le 14 août précédant la période concernée.

Conditions de participation et spécifications

Cahier des charges :

Certaines précisions ont été apportées au cahier des charges de l'appel d'offres. La liste des modifications ainsi que le cahier des charges modificatif sont disponibles ci-dessous.

Avis d'appel d'offres :

Questions / Réponses :

 Liste des questions réponses rendues publiques le 1er décembre 2017

 Liste des questions réponses rendues publiques le 2 novembre 2017

 Liste des questions réponses rendues publiques le 4 septembre 2017

 Liste des questions réponses rendues publiques le 1er août 2017

 Liste des questions réponses rendues publiques le 28 juillet 2017

 Liste des questions réponses rendues publiques le 29 juin 2017

Dépôt de candidature :

Appels d'offres

24
mars
2017
Electricité

Appel d’offres portant sur la réalisation et l’exploitation d’Installations de production d’électricité à partir d’énergies renouvelables en autoconsommation et situées en métropole continentale

En coursDate limite de dépôt des offres : mardi 22 mai 2018 14:00:00

Le présent appel d’offres porte sur la réalisation et l’exploitation d’Installations de production d’électricité situées en métropole continentale qui utilisent les énergies renouvelables au sens de l’article L211-2 du code de l’énergie, dont tout ou partie de la production est autoconsommée, et dont la puissance est comprise entre 100 et 500 kW.

Dates limites de dépôt des offres :

Le candidat doit déposer son dossier de candidature avant les dates suivantes :

  • 1ère période : 25 septembre 2017 à 14h
  • 2ème période : 22 janvier 2018 à 14h
  • 3ème période : 22 mai 2018 à 14h
  • 4ème période : 24 septembre 2018 à 14h
  • 5ème période : 21 janvier 2019 à 14h
  • 6ème période : 20 mai 2019 à 14h
  • 7ème période : 23 septembre 2019 à 14h
  • 8ème période : 20 janvier 2020 à 14h
  • 9ème période : 18 mai 2020 à 14h

Conditions de participation et spécifications

Cahier des charges :

Un cahier des charges modificatif a été publié. De nouvelles modalités sont prévues concernant le financement participatif et concernant l'évaluation carbone simplifiée des modules.

Les modalités de non-cumul des aides ont été précisées (paragraphe 2.9 et paragraphe 7). Les modalités de constitution des dossiers de candidatures ont été précisées (3.2.9). Les primes plafonds (4.2) et le calcul du complément de rémunération (7.2) ont été adaptés. Le calendrier d'achèvement (6.4) et de prise d'effet du contrat (7.1) ont été amendés.

Un cahier des charges modificatif est disponible. Une annexe 8, une annexe 9 et une annexe 10 ont été ajoutées afin de préciser les modalités de dépôt des offres, de délégation de signature et de demandes de modification. Les modalités concernant le financement participatif (3.2.7) ont également été précisées. La procédure d'émission de garanties d'exécution a été simplifiée (6.2.2 et annexe 6). 

Avis d'appel d'offres :

Dépôt de candidature :

Le plan d’affaires et le formulaire de candidature ont été modifiés le 1er décembre 2017 pour tenir compte de la version modifiée du cahier des charges publiée le même jour.

Questions / Réponses :

 Liste des questions réponses rendues publiques le 31 août 2017

Instruction des dossiers

 Télécharger la délibération du 2 novembre 2017

Rapports de synthèse de l’appel d’offres

 Télécharger le rapport de synthèse version publique de la première période de candidature

Appels d'offres

14
mars
2017
Electricité

Appel d’offres portant sur la réalisation et l’exploitation d’Installations de production d’électricité innovantes à partir de l’énergie solaire

En coursDate limite de dépôt des offres : lundi 01 octobre 2018 14:00:00

Le présent appel d’offres porte sur la réalisation et l’exploitation d’Installations de production d’électricité innovantes à partir de l’énergie solaire, situées en France métropolitaine continentale.

Conditions de participation et spécifications

Cahier des charges en vigueur :

 Télécharger le cahier des charges en vigueur (dans sa version modifiée le 5 septembre 2017)

Un cahier des charges modificatif est disponible. Les conditions de qualification (paragraphe 6.4.1) ont été simplifiées. Une erreur matérielle (paragraphe 5.4.4) a été corrigée. L'annexe 5 a été actualisée.

Historique des modifications :

- Un cahier des charges modificatif est disponible. Une annexe 6, une annexe 7 et une annexe 8 ont été ajoutées afin de préciser les modalités de dépôt des offres, de délégation de signature et de demandes de modification. L'instruction des certificats d'éligibilité (paragraphe 2.6) et les modalités concernant le financement participatif (3.2.6) ont également été précisées.

Questions / Réponses :

 Liste des questions réponses rendues publiques le 8 août 2017

Avis au JOUE :

Candidater à l'appel d'offres

Dates limites de dépôt des offres :

Le candidat doit déposer son dossier de candidature avant les dates suivantes :

  • 1ère période : 2 octobre 2017 à 14h
  • 2ème période : 1er octobre 2018 à 14h
  • 3ème période : 30 septembre 2019 à 14h

Formulaire :

 Télécharger le formulaire de candidature

Résultats de l’instruction des dossiers de candidature aux périodes passées

Délibérations de la CRE :

 Télécharger la délibération du 11 janvier 2018 relative à la première période

Rapports de synthèse :

 Télécharger le rapport de synthèse version publique de la première période de candidature

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