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Appels d'offres
15
sept
2011
Appel d’offres portant sur la réalisation et l’exploitation d’installations de production d’électricité à partir de l’énergie solaire d’une puissance supérieure à 250 kWc
Date limite de dépôt des offres : mercredi 08 février 2012 14:00:00
Procédure d'élaboration du Cahier des charges
Conditions de participation et spécifications
Questions / Réponses
Résultats
Appels d'offres
01
août
2011
Appel d’offres portant sur des installations photovoltaïques sur bâtiment de puissance crête comprise entre 100 et 250 kW
Date limite de dépôt des offres : samedi 30 juin 2012 14:00:00
Dates limites de dépôt des offres (7 périodes de candidature) :
- 1ère période : 20 janvier 2012 à 14h00
- 2ème période : 31 mars 2012 à 14h00
- 3ème période : 30 juin 2012 à 14h00
- 4ème période : 30 septembre 2012 à 14h00
- 5ème période : 31 décembre 2012 à 14h00
- 6ème période : 31 mars 2013 à 14h00
- 7ème période : 30 juin 2013 à 14h00
Le dépôt d’une offre pour une période donnée ne sera possible qu’après la fin de la période précédente.
Conditions de participation et spécifications
- Avis d'appel d'offres paru au Journal Officiel de l'Union européenne, publié le 13/07/2011
- Cahier des charges
Dépôt des candidatures :
Pour répondre à l'appel d'offres, cliquez ici
Questions / Réponses :
Résultats
Appels d'offres
11
juil
2011
Appel d’offres portant sur des installations éoliennes de production d’électricité en mer en France métropolitaine
Date limite de dépôt des offres : mercredi 11 janvier 2012 14:00:00
Procédure d'élaboration du Cahier des charges
Conditions de participation et spécifications
- Avis d'appel d'offres paru au Journal Officiel de l'Union européenne, publié le 05/07/2011
- Cahier des charges - version rectifiée le 21 novembre 2011
- Cahier des charges - version rectifiée le 09 novembre 2011
- Cahier des charges
- Télécharger le formulaire de candidature (version rectifiée le 8 décembre 2011)
Questions / Réponses
Résultats
Complément d'information
Documents projetés par la DGEC le 12 juillet 2011 à l'occasion d'une réunion de présentation de l'appel d'offres
- Présentation synthétique du cahier des charges
- Présentation PowerPoint du cahier des charges
- Calendrier de l'appel d'offres
- Actes du colloque du 12 juillet 2011 "Conférence sur le lancement de l’éolien"
Appels d'offres
10
nov
2010
Appel d'offres portant sur des installations éoliennes terrestres de production d'électricité en Corse et Outre-mer
Date limite de dépôt des offres : lundi 30 mai 2011 14:00:00
Procédure d'élaboration du Cahier des charges
Conditions de participation et spécifications
- Avis d'appel d'offres paru au Journal Officiel de l'Union européenne, publié le 09/11/2010
- Cahier des charges
- Formulaire de candidature
Questions / Réponses :
Résultats
Appels d'offres
01
jan
2010
Appel d'offres portant sur des installations de production d'électricité à partir de biomasse
Date limite de dépôt des offres : lundi 28 février 2011 14:00:00
Procédure d'élaboration du Cahier des charges
Conditions de participation et spécifications
- Avis d'appel d'offres paru au Journal Officiel de l'Union européenne, publié le 27/07/2010
- Cahier des charges
- Formulaire de candidature
Questions / Réponses :
Résultats
Appels d'offres
01
jan
2007
Appel d'offres portant sur des installations de production d'électricité à partir de biomasse
Date limite de dépôt des offres : jeudi 09 août 2007 12:00:00
Procédure d'élaboration du Cahier des charges
Conditions de participation et spécifications
Questions / Réponses :
Résultats
Appels d'offres
01
sept
2004
Appel d'offres portant sur des centrales éoliennes à terre
Date limite de dépôt des offres : dimanche 30 janvier 2005 12:00:00
Procédure d'élaboration du Cahier des charges
- Conditions de l'appel d'offres élaborées par le Ministre délégué à l'Industrie
- Synthèse de la consultation publique
- Avis du gestionnaire du réseau de transport
- Avis du gestionnaire du réseau de distribution EDF
Conditions de participation et spécifications
Questions / Réponses :
- Liste des réponses rendues publiques (dernière mise à jour le 27/03/2007)
Résultats
- Communiqué du Ministre délégué à l'Industrie
- Avis de la Commission de régulation de l'énergie sur le choix des projets
- Arrêté(s) d'autorisation d'exploiter du (des) projet(s) retenu(s) :
- Compagnie éolienne terrestre S.A.S., Roquetaillade, Conilhac de la Montagne (Languedoc Roussillon)
- Compagnie éolienne terrestre S.A.S., Buigny l'Abbé (Picardie)
- Compagnie éolienne terrestre S.A.S., Joncels, Roqueredonde (Languedoc Roussillon)
- Compagnie éolienne terrestre S.A.S., Avesnes en Bray, Beauvoir en Lyons (Haute Normandie)
- Compagnie éolienne terrestre S.A.S., Etalante, Poiseul la Grange (Bourgogne)
-
Eoliennes de Mounès S.A.S., Mounès-Prohencoux, Murasson, Peux-et-Couffouleux, Camarès
(Midi Pyrénées) - Parc Eolien du Chemin d'Ablis S.A.S., Léthuin, Châtenay, Gouillons, Baudreville, Levesville la Chenard, Neuvy en Beauce, Fresnay-l'Evêque (Centre)
Appels d'offres
01
avr
2004
Appel d'offres portant sur des centrales éoliennes en mer
Date limite de dépôt des offres : vendredi 13 août 2004 00:00:00
Procédure d'élaboration du Cahier des charges
- Conditions de l'appel d'offres élaborées par le Ministre délégué à l'Industrie
- Synthèse de la consultation publique
- Avis du gestionnaire du réseau de transport
- Avis du gestionnaire du réseau de distribution EDF
Conditions de participation et spécifications
Questions / Réponses :
- Liste des réponses rendues publiques (dernière mise à jour le 27/03/2007)
Résultats
- Communiqué du Ministre délégué à l'Industrie
- Avis de la Commission de régulation de l'énergie sur le choix des projets
- Arrêté(s) d'autorisation d'exploiter du (des) projet(s) retenu(s) :
Appels d'offres
01
jan
2004
Appel d'offres portant sur une installation de production d'électricité en période de pointe en Martinique
Date limite de dépôt des offres : lundi 08 novembre 2004 00:00:00
Procédure d'élaboration du Cahier des charges
- Conditions de l'appel d'offres élaborées par le Ministre délégué à l'Industrie
- Avis du gestionnaire du réseau de transport
- Avis du gestionnaire du réseau de distribution EDF
Conditions de participation et spécifications
Questions / Réponses :
- Liste des réponses rendues publiques (dernière mise à jour le 27/03/2007)
Résultats
- Avis de la Commission de régulation de l'énergie sur le choix des projets
-
Arrêté(s) d'autorisation d'exploiter du (des) projet(s) retenu(s) :
