Vous pouvez rechercher plus précisément une délibération grâce à l'outil ci-dessous.
Votre recherche :
Délibérations
energis
18 résultat(s)
- 1
- 2
Délibérations > Avis
20
déc
2011
Délibérations de la CRE du 20 décembre 2011 sur les tarifs en distribution publique et/ou en souscription
Délibérations > Avis
27
sept
2011
Délibération de la CRE du 27 septembre 2011 portant avis sur la demande d’évolution des tarifs réglementés de vente de gaz en distribution publique de la Régie municipale Energis au 1er octobre 2011
Délibérations > Avis
28
juin
2011
Délibérations de la CRE du 28 juin 2011 sur les tarifs en distribution publique et/ou en souscription
Délibérations > Décision
09
juin
2011
Délibération de la CRE du 9 juin 2011 portant décision sur l’évolution automatique de la grille tarifaire des entreprises locales de distribution de gaz naturel disposant du tarif commun au 1er juillet 2011
Délibérations > Avis
24
mars
2011
Délibérations de la CRE du 24 mars 2011 sur les tarifs en distribution publique et/ou en souscription
Délibérations > Avis
29
déc
2010
Délibération de la CRE du 29 décembre 2010 portant avis sur la demande d’évolution des tarifs réglementés de vente de gaz en distribution publique au 1er janvier 2011
Délibérations > Décision
25
mars
2010
Délibération de la CRE du 25 mars 2010 portant décision sur l’évolution automatique des grilles tarifaires de GrDF et des entreprises locales de distribution de gaz naturel au 1er juillet 2010
Délibérations > Avis
25
mars
2010
Avis de la CRE du 25 mars 2010 sur la demande d’évolution des tarifs de vente de gaz en distribution publique au 1er avril 2010
Délibérations > Avis
01
oct
2009
Avis de la CRE du 1er octobre 2009 sur la demande d’évolution des tarifs de vente de gaz en distribution publique
Délibérations > Avis
08
juil
2009
Avis de la CRE du 25 juin 2009 sur l’évolution des tarifs de vente de gaz en distribution publique au 1er juillet 2009
18 résultat(s)
- 1
- 2
-
Catégories
Par thème
- distribution (1)
- tarif à souscription (4)
- tarif en distribution publique (15)
- tarif réglementé de vente (2)
- tarifs (17)
Par entreprise
- caléo (9)
- ene'o (8)
- enerest (6)
- énergie et services de seyssel (13)
- énergies services lannemezan (14)
- énergies services lavaur (7)
- energis (18)
- gascogne énergies services (3)
- gaz de barr (8)
- gaz de bordeaux (10)
- gaz de strasbourg (4)
- gaz électricité de grenoble (11)
- gazelec de péronne (3)
- gedia (12)
- grdf (1)
- régaz (1)
- régie d'aire sur l'adour (7)
- régie de bazas (9)
- régie de bonneville (2)
- régie de carmaux (5)
- régie de la réole (15)
- régie de saint-avold (2)
- régie de sallanches (2)
- régie de villard bonnot (13)
- régie du pays chartrain (2)
- regiongaz (2)
- réseau gds (1)
- service gaz et eau de la ville de guebwiller (1)
- sorégies (15)
- syndicat de huningue saint-louis hegenheim et village-neuf (1)
- tegaz (1)
- veolia eau (8)
- vialis (11)
