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Appels d'offresLe présent appel d’offres porte sur la réalisation et l’exploitation d’installations hydroélectriques nouvelles situées en France métropolitaine. L’appel d’offres comporte trois lots.
La date limite de dépôt des offres est le 19 décembre 2016 à 14h.
Les candidats peuvent poser des questions jusqu'au 2 octobre 2016 à 14h.
(30/08/2022) En application de l’article R. 311-27-14 du code de l’énergie, des modifications ont été apportées au cahier des charges de l’appel d’offres. Elles sont applicables aux lauréats de toutes les périodes à condition qu’ils en fassent la demande au ministre en charge de l’énergie.
Télécharger le cahier des charges (version consolidée à la suite de l’avis modificatif d’août 2022)
Télécharger l’avis modificatif (publié le 30 août 2022)
Télécharger le cahier des charges (version modifiée novembre 2016)
Télécharger la note récapitulative des modifications (version avril 2016 -> version novembre 2016)
Télécharger l'ancien cahier des charges (version d'avril 2016)
Télécharger le formulaire de candidature
Télécharger le plan d’affaires de synthèse « contrat d’achat »
Télécharger plan d’affaires de synthèse « complément de rémunération »
Télécharger l'avis rectificatif de publication au JOUE du 22/11/2016
Télécharger l'avis de publication au JOUE du 29/04/2016
Pour répondre à l’appel d’offres, cliquez ici
Consulter également les modalités de dépôt des offres dans le cadre de la première période de l’appel d’offres portant sur la réalisation et l’exploitation
Liste des questions réponses rendues publiques le 25 octobre 2016
Liste des questions réponses rendues publiques le 16 septembre 2016
Liste des questions réponses rendues publiques le 8 juillet 2016
Liste des questions réponses rendues publiques le 29 juin 2016
Télécharger le rapport de synthèse version publique