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Appels d'offres
15
sept
2011
Appel d’offres portant sur la réalisation et l’exploitation d’installations de production d’électricité à partir de l’énergie solaire d’une puissance supérieure à 250 kWc
Date limite de dépôt des offres : mercredi 08 février 2012 14:00:00
Procédure d'élaboration du Cahier des charges
Conditions de participation et spécifications
Questions / Réponses
Résultats
Appels d'offres
01
août
2011
Appel d’offres portant sur des installations photovoltaïques sur bâtiment de puissance crête comprise entre 100 et 250 kW
Date limite de dépôt des offres : samedi 31 mars 2012 14:00:00
Dates limites de dépôt des offres (7 périodes de candidature) :
- 1ère période : 20 janvier 2012 à 14h00
- 2ème période : 31 mars 2012 à 14h00
- 3ème période : 30 juin 2012 à 14h00
- 4ème période : 30 septembre 2012 à 14h00
- 5ème période : 31 décembre 2012 à 14h00
- 6ème période : 31 mars 2013 à 14h00
- 7ème période : 30 juin 2013 à 14h00
Le dépôt d’une offre pour une période donnée ne sera possible qu’après la fin de la période précédente.
Conditions de participation et spécifications
- Avis d'appel d'offres paru au Journal Officiel de l'Union européenne, publié le 13/07/2011
- Cahier des charges
Dépôt des candidatures :
Pour répondre à l'appel d'offres, cliquez ici
Questions / Réponses :
Résultats
Appels d'offres
11
juil
2011
Appel d’offres portant sur des installations éoliennes de production d’électricité en mer en France métropolitaine
Date limite de dépôt des offres : mercredi 11 janvier 2012 14:00:00
Procédure d'élaboration du Cahier des charges
Conditions de participation et spécifications
- Avis d'appel d'offres paru au Journal Officiel de l'Union européenne, publié le 05/07/2011
- Cahier des charges - version rectifiée le 21 novembre 2011
- Cahier des charges - version rectifiée le 09 novembre 2011
- Cahier des charges
- Télécharger le formulaire de candidature (version rectifiée le 8 décembre 2011)
Questions / Réponses
Résultats
Complément d'information
Documents projetés par la DGEC le 12 juillet 2011 à l'occasion d'une réunion de présentation de l'appel d'offres
Appels d'offres
27
juin
2011
Appel d’offres relatif à une installation de production électrique de type cycle combiné à gaz en Bretagne
Date limite de dépôt des offres : mercredi 28 décembre 2011 17:00:00
Procédure d'élaboration du Cahier des charges
Conditions de participation et spécifications
- Avis d'appel d'offres paru au Journal Officiel de l'Union européenne, publié le 25/06/2011
- Cahier des charges
Questions / Réponses :
Résultats
Appels d'offres
10
nov
2010
Appel d'offres portant sur des installations éoliennes terrestres de production d'électricité en Corse et Outre-mer
Date limite de dépôt des offres : lundi 30 mai 2011 14:00:00
Procédure d'élaboration du Cahier des charges
Conditions de participation et spécifications
- Avis d'appel d'offres paru au Journal Officiel de l'Union européenne, publié le 09/11/2010
- Cahier des charges
- Formulaire de candidature
Questions / Réponses :
Résultats
Appels d'offres
01
jan
2010
Appel d'offres portant sur des installations de production d'électricité à partir de biomasse
Date limite de dépôt des offres : lundi 28 février 2011 14:00:00
Procédure d'élaboration du Cahier des charges
Conditions de participation et spécifications
- Avis d'appel d'offres paru au Journal Officiel de l'Union européenne, publié le 27/07/2010
- Cahier des charges
- Formulaire de candidature
Questions / Réponses :
Résultats
Appels d'offres
20
avr
2009
Appel d’offres portant sur des installations au sol de production d’électricité à partir de l’énergie solaire
Date limite de dépôt des offres : lundi 25 janvier 2010 14:00:00
Procédure d'élaboration du Cahier des charges
Conditions de participation et spécifications
- Avis d'appel d'offres paru au Journal Officiel de l'Union européenne, publié le 18/07/2009
- Avis d’appel d’offres paru au journal officiel de l’Union européenne, publié le 16/04/2009 – ANNULÉ
- Avis d'annulation
- Cahier des charges en vigueur
- Modèle d’accord avec l’Institut National de l’Energie Solaire (INES) pour la fourniture de données sur le fonctionnement de la centrale
Questions / Réponses :
Résultats
Appels d'offres
06
jan
2009
Appel d’offres portant sur des installations de production d’électricité à partir de biomasse
Date limite de dépôt des offres : mercredi 15 juillet 2009 14:00:00
Procédure d'élaboration du Cahier des charges
Conditions de participation et spécifications
Questions / Réponses :
Résultats
Appels d'offres
01
jan
2007
Appel d'offres portant sur des installations de production d'électricité à partir de biomasse
Date limite de dépôt des offres : jeudi 09 août 2007 12:00:00
Procédure d'élaboration du Cahier des charges
Conditions de participation et spécifications
Questions / Réponses :
Résultats
Appels d'offres
01
sept
2004
Appel d'offres portant sur des centrales éoliennes à terre
Date limite de dépôt des offres : dimanche 30 janvier 2005 12:00:00
Procédure d'élaboration du Cahier des charges
- Conditions de l'appel d'offres élaborées par le Ministre délégué à l'Industrie
- Synthèse de la consultation publique
- Avis du gestionnaire du réseau de transport
- Avis du gestionnaire du réseau de distribution EDF
Conditions de participation et spécifications
Questions / Réponses :
- Liste des réponses rendues publiques (dernière mise à jour le 27/03/2007)
Résultats
- Communiqué du Ministre délégué à l'Industrie
- Avis de la Commission de régulation de l'énergie sur le choix des projets
- Arrêté(s) d'autorisation d'exploiter du (des) projet(s) retenu(s) :
- Compagnie éolienne terrestre S.A.S., Roquetaillade, Conilhac de la Montagne (Languedoc Roussillon)
- Compagnie éolienne terrestre S.A.S., Buigny l'Abbé (Picardie)
- Compagnie éolienne terrestre S.A.S., Joncels, Roqueredonde (Languedoc Roussillon)
- Compagnie éolienne terrestre S.A.S., Avesnes en Bray, Beauvoir en Lyons (Haute Normandie)
- Compagnie éolienne terrestre S.A.S., Etalante, Poiseul la Grange (Bourgogne)
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Eoliennes de Mounès S.A.S., Mounès-Prohencoux, Murasson, Peux-et-Couffouleux, Camarès
(Midi Pyrénées) - Parc Eolien du Chemin d'Ablis S.A.S., Léthuin, Châtenay, Gouillons, Baudreville, Levesville la Chenard, Neuvy en Beauce, Fresnay-l'Evêque (Centre)
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