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Appels d'offres

16
déc
2016
Electricité

Appel d’offres portant sur la réalisation et l’exploitation d’Installations de production d’électricité à partir d’énergies renouvelables en autoconsommation et situées dans les zones non interconnectées

En coursDate limite de dépôt des offres : vendredi 16 juin 2017 14:00:00

Le présent appel d’offres porte sur la réalisation et l’exploitation d’Installations de production d’électricité situées dans les zones non interconnectées (ZNI) qui utilisent les énergies renouvelables au sens de l’article L. 211-2 du code de l’énergie, dont une partie de la production est autoconsommée, et dont la puissance est comprise entre 100 et 500 kW.

Date limite de dépôt des offres

La date limite de dépôt des offres est le 16 juin 2017 à 14h.

La date limite pour poser des questions est le 5 mai 2017 à 14h.

Conditions de participation et spécifications

Cahier des charges :

Avis d'appel d'offres :

Dépôt de candidature :

 Pour répondre à l’appel d’offres, cliquez ici

Appels d'offres

16
déc
2016
Electricité

Appel d’offres portant sur la réalisation et l’exploitation d’installations de production d’électricité à partir de techniques de conversion du rayonnement solaire d’une puissance supérieure à 100 kWc et situées dans les zones non interconnectées

En coursDate limite de dépôt des offres : vendredi 16 juin 2017 14:00:00

Le présent appel d’offres porte sur la réalisation et l’exploitation d’Installations de production d’électricité à partir de l’énergie solaire, situées dans les zones non interconnectées (ZNI), utilisant des techniques de conversion du rayonnement solaire en électricité et présentant une puissance crête supérieure à 100 kWc, pour une puissance cumulée maximale de 50 MW.

Date limite de dépôt des offres

La date limite de dépôt des offres est le 16 juin 2017 à 14h.

La date limite pour poser des questions est le 14 avril 2017 à 14h.

Conditions de participation et spécifications

Cahier des charges :

Une version modifiée du cahier des charges a été publiée, précisant la durée du contrat d'achat au paragraphe 7

Le cahier des charges a été modifié pour corriger des erreurs de forme au paragraphe 1.2.1, 6.5.1, 6.8.1 et en annexe page 34 :

Avis d'appel d'offres :

Dépôt de candidature :

 Pour répondre à l’appel d’offres, cliquez ici

Appels d'offres

16
déc
2016
Electricité

Dialogue concurrentiel n°1/2016 portant sur des installations éoliennes de production d’électricité en mer dans une zone au large de Dunkerque

En coursDate limite de dépôt des offres : mardi 28 février 2017 14:00:00

Date de clôture du dépôt des candidatures

La date limite du dépôt des candidatures est le 28 février 2017 à 14h.

La date limite pour poser des questions est le 1 février 2017 à 14h.

Conditions de participation et spécifications

Appels d'offres

06
déc
2016
Electricité

Appel d’offres porte sur la réalisation et l’exploitation de nouvelles installations de cogénération d’électricité et de chaleur à partir de biomasse situées en France métropolitaine continentale

En coursDate limite de dépôt des offres : vendredi 02 juin 2017 14:00:00

Le présent appel d’offres porte sur la réalisation et l’exploitation de nouvelles installations de cogénération d’électricité et de chaleur à partir de biomasse situées en France métropolitaine continentale.

Date limite de dépôt des offres

La date limite de dépôt des offres est le 2 juin 2017 à 14h.

La date limite pour poser des questions est le 2 mai 2017 à 14h.

Conditions de participation et spécifications

Cahier des charges :

 Télécharger le cahier des charges

 Télécharger les annexes

Avis d'appel d'offres :

 Télécharger l'avis au JO

Dépôt de candidature :

 Pour répondre à l’appel d’offres, cliquez ici

Appels d'offres

04
nov
2016
Electricité Gaz

Appel d’offres portant sur la désignation de fournisseurs assurant la continuité de fourniture à la fin des offres de marché transitoires de gaz et d'électricité

En coursDate limite de dépôt des offres : jeudi 01 décembre 2016 12:00:00

Le présent appel d’offres porte sur la désignation de fournisseurs assurant la continuité de fourniture à la fin des offres de marché transitoire de gaz et d’électricité.

Date limite de dépôt des offres

Le candidat doit déposer son dossier de candidature avant le jeudi 01 décembre 2016 12h00.

Conditions de participation et spécifications

Cahier des charges :

 Télécharger le cahier des charges

 Télécharger l'annexe 3 : Modèle de contrat

 Télécharger l'annexe 6 : Modèle de fichiers de déclaration des montants à reverser à l’Etat

Dépôt de candidature :

 Télécharger le formulaire de candidature

Appels d'offres

09
sept
2016
Electricité

Appel d’offres portant sur la réalisation et l’exploitation d’Installations de production d’électricité à partir de l’énergie solaire « Centrales sur bâtiments, serres et hangars agricoles et ombrières de parking de puissance comprise entre 100 kWc et 8 MWc »

En coursDate limite de dépôt des offres : vendredi 10 mars 2017 14:00:00

Le présent appel d’offres porte sur la réalisation et l’exploitation d’installations photovoltaïques sur bâtiments, serres et hangars agricoles et ombrières de parking, situées en France métropolitaine continentale. Il se décompose en deux familles. 

Date limite de dépôt des offres

Le candidat doit déposer son dossier de candidature avant les dates suivantes :

  • 1ère période : 10 mars 2017 à14h
  • 2ème période : 7 juillet 2017 à 14h
  • 3ème période : 6 novembre 2017 à 14h
  • 4ème période : 9 mars 2018 à 14h
  • 5ème période : 6 juillet 2018 à 14h
  • 6ème période : 5 novembre 2018 à 14h
  • 7ème période : 8 mars 2019 2019 à 14h
  • 8ème période : 5 juillet 2019 à 14h
  • 9ème période : 4 novembre 2019 à 14h

Conditions de participation et spécifications

Cahier des charges :

 Télécharger le cahier des charges

 Plan d’affaires installations sous contrat d’obligation d’achat

 Plan d’affaires installations sous contrat de complément de rémunération

Dépôt de candidature :

 Télécharger le formulaire de candidature

Avis d'appel d'offres :

 Télécharger l'avis au JO

Questions / Réponses :

 Liste des questions réponses rendues publiques le 18 novembre 2016

Appels d'offres

24
août
2016
Electricité

Appel d’offres portant sur la réalisation et l’exploitation d’Installations de production d’électricité à partir de l’énergie solaire « Centrales au sol de puissance comprise entre 500 kWc et 17 MWc »

En coursDate limite de dépôt des offres : vendredi 03 février 2017 14:00:00

Le présent appel d’offres porte sur la réalisation et l’exploitation d’Installations de production d’électricité à partir de l’énergie solaire au sol de puissance comprise entre 500 kWc et 17 MWc et situées en France métropolitaine continentale. Il se décompose en trois familles.

Dates limites de dépôt des offres :

Le candidat doit déposer son dossier de candidature avant les dates suivantes :

  • 1ère période : 3 février 2017 à 14h
  • 2ème période : 1er juin 2017 à 14h
  • 3ème période : 1er décembre 2017 à 14h
  • 4ème période : 1er juin 2018 à 14h
  • 5ème période : 3 décembre 2018 à 14h
  • 6ème période : 3 juin 2019 à 14h

Conditions de participation et spécifications

Cahier des charges :

Un cahier des charges modificatif a été publié. Une erreur dans l'adresse postale de la DREAL Occitanie a été rectifiée (annexe 7)

Le cahier des charges a été modifié pour inclure une précision sur la notification du délai d'instruction d'une demande de permis de construire au paragraphe 3.2.4. La notion d'évaluation carbone simplifiée au paragraphe 3.2.5 est également précisée et la dérogation prévue au 3.2.5 est prise en compte dans l'annexe 2. La date limite de dépôt des offres est prolongée de deux jours.

Le cahier des charges a été modifié pour inclure une précision sur le caractère "nouveau" des installations éligibles à l'appel d'offres, cf. paragraphe 2.4.

Le cahier des charges a été modifié pour mise à jour des adresses des DREAL (annexe 7) et précision quant aux destinataires des demandes de changement de projet (paragraphe 5.4).

 Télécharger le cahier des charges modifié du 16/01/2017

 Plan d’affaires installations sous contrat de complément de rémunération

Avis d'appel d'offres :

 Avis d'appel d'offres rectificatif paru au JOUE, publié le 23/09/2016

 Avis d'appel d'offres rectificatif paru au JOUE, publié le 06/09/2016

Dépôt de candidature

 Pour répondre à l’appel d’offres, cliquez ici

 Formulaire de candidature (Annexe 1)

Questions / Réponses :

 Liste des questions rendues publiques le 16 janvier 2017

 Liste des questions réponses rendues publiques le 5 janvier 2017

 Liste des questions réponses rendues publiques le 18 novembre 2016

Appels d'offres

02
août
2016
Electricité

Appel d’offres portant sur la réalisation et l’exploitation d’Installations de production d’électricité à partir d’énergies renouvelables en autoconsommation

En coursDate limite de dépôt des offres : jeudi 02 février 2017 14:00:00

Le présent appel d’offres porte sur la réalisation et l’exploitation d’Installations de production d’électricité situées en métropole continentale qui utilisent les énergies renouvelables au sens de l’article L211-2 du code de l’énergie et dont une partie de la production est autoconsommée, et dont la puissance est comprise entre 100 et 500 kW (cf. définition de puissance au 1.4 qui pourra varier selon les filières).

Dates limites de dépôt des offres :

Le candidat doit déposer son dossier de candidature avant les dates suivantes :

  • pour la 1ère période : le 30 septembre 2016 à 14h
  • pour la 2ème période : le 2 février 2017 à 14h

Conditions de participation et spécifications

Cahier des charges :

Le cahier des charges a été modifié pour inclure une précision sur le caractère "nouveau" des installations éligibles à l'appel d'offres, cf. paragraphe 2.4.

Le cahier des charges introduit également une dérogation pour l'évaluation carbone simplifiée pour la première période de candidature, cf. paragraphe 3.2.5. 

 Télécharger le cahier des charges modifié du 14/09/2016

Formulaire de candidature :

 Télécharger le formulaire

Plan d'affaires :

 Télécharger le plan d'affaires

Avis d'appel d'offres :

 Avis d'appel d'offres paru au JOUE, publié le 30/07/2016

 Avis d'appel d'offres rectificatif paru au JOUE, publié le 06/09/2016

Dépôt de candidature :

 Cliquez ici pour répondre à l'appel d'offres

Questions/Réponses :

 Liste des questions/réponses rendues publiques le 24/01/2017

 Liste des questions/réponses rendues publiques le 21/09/2016

 Liste des questions/réponses rendues publiques le 14/09/2016

Appels d'offres

02
mai
2016
Electricité

Appel d’offres portant sur la réalisation et l’exploitation d’installations hydroélectriques

En coursDate limite de dépôt des offres : lundi 19 décembre 2016 14:00:00

Objet de l'appel d'offres :

Le présent appel d’offres porte sur la réalisation et l’exploitation d’installations hydroélectriques nouvelles situées en France métropolitaine. L’appel d’offres comporte trois lots.

Date limite de dépôt des offres :

La date limite de dépôt des offres est le 19 décembre 2016 à 14h.

Date limite pour poser une question :

Les candidats peuvent poser des questions jusqu'au 2 octobre 2016 à 14h.

Conditions de participation et spécifications :

Cahier des charges :

 Télécharger le cahier des charges (version modifiée novembre 2016)

 Télécharger la note récapitulative des modifications (version avril 2016 -> version novembre 2016)

 Télécharger l'ancien cahier des charges (version d'avril 2016)

 Télécharger le formulaire de candidature

 Télécharger le plan d’affaires de synthèse « contrat d’achat » 

 Télécharger plan d’affaires de synthèse « complément de rémunération »

Avis d'appel d'offres :

 Télécharger l'avis rectificatif de publication au JOUE du 22/11/2016

 Télécharger l'avis de publication au JOUE du 29/04/2016

Dépôt de candidature

 Pour répondre à l’appel d’offres, cliquez ici

Consulter également  les modalités de dépôt des offres dans le cadre de la première période de l’appel d’offres portant sur la réalisation et l’exploitation

Questions / Réponses :

Appels d'offres

17
mars
2016
Electricité Gaz

Appel d’offres portant sur la désignation de fournisseurs assurant la continuité de fourniture à la fin des offres de marché transitoires de gaz et d'électricité

En coursDate limite de dépôt des offres : vendredi 29 avril 2016 12:00:00

Le présent appel d’offres porte sur la désignation de fournisseurs assurant la continuité de fourniture à la fin des offres de marché transitoire de gaz et d’électricité.

Date limite de dépôt des offres :

Le candidat doit déposer son dossier de candidature avant le 29 avril 2016 à 12h00.

Conditions de participation et spécifications :

Questions / Réponses :

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