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Votre recherche : Délibérations Communication

Délibérations > Communication

10
mai
2012 Electricité

Délibération de la CRE du 10 mai 2012 portant communication sur les pics de prix de l’électricité des 9 et 10 février 2012

Consulter la délibération  (pdf - 389,87 ko)

Délibérations > Communication

19
avr
2012 Electricité

Délibération de la CRE du 19 avril 2012 portant communication au Gouvernement des valeurs des coefficients S4 et V4 définis dans l’arrêté du 4 mars 2011 fixant les conditions d’achat de l’électricité produite par les installations utilisant l’énergie radiative du soleil

Consulter la délibération  (pdf - 47,30 ko)

Consulter les tarifs d’achat de l’électricité produite à partir de l’énergie radiative du soleil (c€/kWh)  (pdf - 58,90 ko)

Consulter le bilan des demandes complètes de raccordement pour des installations utilisant l’énergie radiative du soleil  (pdf - 41,45 ko)

Consulter le bilan des installations utilisant l’énergie radiative du soleil raccordées et en file d’attente  (pdf - 10,66 ko)

Délibérations > Communication

29
mars
2012 Electricité

Délibération de la CRE du 29 mars 2012 portant communication sur l’application de l’article 17 du règlement (CE) n° 714/2009 du 13 juillet 2009

Consulter la délibération  (pdf - 136,67 ko)

Délibérations > Communication

29
fév
2012 Electricité

Délibération de la CRE du 29 février 2012 relative à la communication commerciale d’EDF sur son offre dite "Contrat électricité reconductible"

Consulter la délibération  (pdf - 77,39 ko)

Délibérations > Communication

02
fév
2012 Electricité

Communication de la CRE du 2 février 2012 relative au plafonnement de la CSPE due par site de consommation pour l’exercice 2012

Consulter la délibération  (pdf - 62,43 ko)

Délibérations > Communication

17
jan
2012 Electricité

Délibération de la CRE du 17 janvier 2012 portant communication au Gouvernement des valeurs des coefficients S3 et V3 définis dans l’arrêté du 4 mars 2011 fixant les conditions d’achat de l’électricité produite par les installations utilisant l’énergie radiative du soleil

Consulter la délibération  (pdf - 47,96 ko)

Consulter les tarifs d’achat de l’électricité produite à partir de l’énergie radiative du soleil (c€/kWh)  (pdf - 90,36 ko)

Consulter le bilan des installations utilisant l’énergie radiative du soleil raccordées et en file d’attente  (pdf - 10,66 ko)

Consulter le bilan des demandes complètes de raccordement pour des installations utilisant l’énergie radiative du soleil  (pdf - 21,68 ko)

Délibérations > Communication

20
oct
2011 Electricité

Délibération de la CRE du 20 octobre 2011 portant communication au Gouvernement des valeurs des coefficients S2 et V2 définis dans l’arrêté du 4 mars 2011 fixant les conditions d’achat de l’électricité produite par les installations utilisant l’énergie radiative du soleil

Consulter la délibération  (pdf - 36,39 ko)

Consulter les tarifs d’achat de l’électricité produite à partir de l’énergie radiative du soleil (c€/kWh)  (pdf - 66,17 ko)

Consulter le bilan des demandes complètes de raccordement pour des installations utilisant l’énergie radiative du soleil  (pdf - 57,98 ko)

Consulter le bilan des installations utilisant l’énergie radiative du soleil raccordées et en file d’attente  (pdf - 19,54 ko)

Délibérations > Communication

21
juil
2011 Electricité

Délibération de la CRE du 21 juillet 2011 portant communication au Gouvernement des valeurs des coefficients S1 et V1 définis dans l’arrêté du 4 mars 2011 fixant les conditions d’achat de l’électricité produite par les installations utilisant l’énergie radiative du soleil

Consulter la délibération  (pdf - 31,89 ko)

Consulter les tarifs applicables du 1er juillet au 30 septembre 2011  (pdf - 88,85 ko)

Délibérations > Communication

07
juil
2011 Electricité

Délibération de la CRE du 7 juillet 2011 portant communication sur les résultats de l’expérimentation d’ERDF relative au dispositif de comptage évolué Linky

Consulter la délibération  (pdf - 103,18 ko)

Consulter le dossier sur l'expérimentation Linky  (pdf - 575,18 ko)

Consulter le communiqué de presse

Délibérations > Communication

31
mars
2011 Electricité Gaz

Délibération de la CRE du 31 mars 2011 portant communication sur le plan à dix ans 2011-2020 publié par l’ENTSOG

Consulter la délibération  (pdf - 45,57 ko)

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