Recrutement
Open Data
Presse
Contacts
Abonnez-vous à notre newsletter
Fr
En
Qui sommes-nous ?
Nos actualités
Nos documents
Nous rejoindre
Menu
Fermer
La CRE
Retour
La CRE
Les services de la CRE
Le cordis
Qui sommes-nous ?
Organigramme de la CRE
Presse et demandes médias
Transition énergétique et innovation technologique
Retour
Transition énergétique et innovation technologique
Dispositif d'expérimentation réglementaire
Soutien à la production
Retour
Soutien à la production
Révision des contrats photovoltaïques historiques
Dispositifs de soutien aux EnR
Transition énergétique dans les ZNI
Financement du soutien aux EnR
Comité des charges de service public de l’électricité
Réseaux intelligents
Retour
Réseaux intelligents
Présentation des réseaux intelligents
Systèmes de comptage évolués
Autoconsommation
Comité de prospective
Électricité
Retour
Électricité
Marché de détail de l'électricité
Marché de gros de l'électricité
Retour
Marché de gros de l'électricité
Présentation du marché de gros de l'électricité
Accès régulé à l'électricité nucléaire historique
Réseaux d'électricité
Retour
Réseaux d'électricité
Présentation des réseaux d'éléctricité
Tarifs d'accès
Services système et mécanisme d'ajustement
Investissements
Interconnexions
Schéma contractuel
Codes de réseau européens
Accès non discriminatoire et indépendance
Raccordement
Qualité de l'électricité
Effacements
Responsables d'équilibre
REMIT
Retour
REMIT
Présentation de REMIT
Enregistrement et FAQ
Êtes-vous concerné ?
Collecte des données
PPAT
Interdictions et obligations
Gaz naturel
Retour
Gaz naturel
Marché de détail du gaz naturel
Marché de gros du gaz naturel
Réseaux de gaz naturel
Retour
Réseaux de gaz naturel
Présentation des réseaux de gaz naturel
Tarifs d'accès
Equilibrage
Investissements
Interconnexions
Schéma contractuel
Codes de réseau européens
Accès non discriminatoire et indépendance
Structure des réseaux de transport
Instances de concertation
Stockage
REMIT
Retour
REMIT
Présentation de REMIT
Enregistrement et FAQ
Êtes-vous concerné ?
Collecte des données
PPAT
Interdictions et obligations
La CRE dans le monde
Retour
La CRE dans le monde
En Europe
Retour
En Europe
La CRE, acteur engagé dans les débats européens
Présence dans les instances de régulation européennes
Cadre législatif européen
A l'international
Retour
A l'international
Multilatéral
Coopération
Le CoRDiS
Retour
Le CoRDiS
Règlement des différends
Sanctions
Saisine électronique
Séances publiques
L'énergie et vous
Retour
L'énergie et vous
Mon fournisseur
Suppression des tarifs réglementés de vente pour certains consommateurs
Retour
Suppression des tarifs réglementés de vente pour certains consommateurs
Consommateurs professionnels
Consommateurs résidentiels
Comprendre l'énergie
Usurpation d'identité
CSPE : Lancement du portail "transaction-CSPE" pour le traitement des demandes de remboursement de la contribution au service public de l’électricité (CSPE).
Recrutement
Qui sommes-nous ?
Nos actualités
Nos documents
Recrutement
Open Data
Contact
Fr
En
Page d'accueil
Documents
Délibérations de la CRE
Approbation
Retour
Délibérations de la CRE
Approbation
Mise en ligne le : 09.02.2022
électricité
Délibération de la CRE du 3 février 2022 portant approbation d’un contrat d’achat de prestations multi-techniques entre RTE et un groupement momentané d’entreprises comprenant la société CRAM
Mise en ligne le : 09.02.2022
gaz
Délibération de la CRE du 3 février 2022 portant validation des investissements de distribution de GRDF associés au développement du biométhane
Mise en ligne le : 09.02.2022
gaz
Délibération de la CRE du 3 février 2022 portant validation des zonages de raccordement dans le cadre de l’insertion du biométhane dans les réseaux de gaz
Mise en ligne le : 02.02.2022
électricité
Délibération de la CRE du 27 janvier 2022 portant approbation du modèle de contrat d’accès au réseau public de transport d’électricité pour les utilisateurs de type « consommateurs »
Mise en ligne le : 02.02.2022
gaz
Délibération de la CRE du 27 janvier 2022 portant proposition d’approbation du lancement du déploiement des projets de comptage évolué de gaz naturel des entreprises locales de distribution de gaz naturel
Mise en ligne le : 02.02.2022
électricité
Délibération de la CRE du 27 janvier 2022 portant approbation d’un amendement de la méthodologie de calcul de capacité aux échéances journalière et infra journalière dans la région Europe du sud-ouest
Mise en ligne le : 28.01.2022
électricité
Délibération de la CRE du 20 janvier 2022 portant approbation du programme d’investissements de RTE pour l’année 2022
Mise en ligne le : 28.01.2022
gaz
Délibération de la CRE du 20 janvier 2022 portant approbation du programme d’investissements pour l’année 2022 de Géométhane
Mise en ligne le : 28.01.2022
gaz
Délibération de la CRE du 20 janvier 2022 portant approbation du programme d’investissements de stockage de gaz pour l’année 2022 de Teréga
Précédent
1
2
3
4
5
...
67
Suivant
Abonnez-vous à notre newsletter et restez informé !
S'abonner