Avis

Mise en ligne le : 06.12.2023
gaz
Délibération de la CRE du 23 novembre 2023 portant avis sur un document de consultation relatif à une procédure de mise en concurrence avec dialogue concurrentiel portant sur le soutien à la production d’hydrogène renouvelable ou bas carbone
Mise en ligne le : 30.11.2023
électricité
Délibération de la CRE du 6 septembre 2023 portant avis sur un projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 3 avril 2023 relatif à l’augmentation de la puissance des installations de production d’électricité utilisant l’énergie mécanique du vent et bénéficiant du complément de rémunération défini par l’arrêté du 6 mai 2017
Mise en ligne le : 23.11.2023
électricité
Délibération de la CRE du 27 septembre 2023 portant avis sur un projet de décret relatif aux garanties d’origine de l’électricité
Mise en ligne le : 09.11.2023
électricité
Délibération de la CRE du 31 mai 2023 portant avis sur un projet d’arrêté modifiant l'arrêté du 8 mars 2013 fixant les conditions d'achat de l'électricité produite par les installations utilisant l'énergie mécanique du vent situées dans des zones particulièrement exposées au risque cyclonique et disposant d'un dispositif de prévision et de lissage de la production
Mise en ligne le : 08.11.2023
électricité
Délibération de la CRE du 7 septembre 2023 portant avis sur le projet de cahier des charges de l’appel d’offres portant sur la réalisation et l’exploitation d’installations de production d’électricité à partir de l’énergie solaire et situées dans les zones non interconnectées
Mise en ligne le : 08.11.2023
électricité
Délibération de la CRE du 19 avril 2023 portant avis sur le projet de cahier des charges de l’appel d’offres portant sur la réalisation et l’exploitation d’installations de production d’électricité à partir de l’énergie solaire et situées dans les zones non interconnectées
Mise en ligne le : 02.11.2023
électricité
Délibération de la CRE du 25 octobre 2023 portant avis sur le projet de décret étendant le bénéfice de l’abattement du tarif d’utilisation du réseau public de transport aux plateformes industrielles
Mise en ligne le : 03.10.2023
électricité
Délibération de la CRE du 28 septembre 2023 portant avis sur le projet de règles du mécanisme de capacité
Mise en ligne le : 20.09.2023
gaz
Délibération de la CRE du 14 septembre 2023 portant avis sur le projet de décret relatif aux mesures exceptionnelles de maîtrise de la consommation de gaz naturel des installations de production d’électricité utilisant du gaz naturel